top of page

MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ DU SITE ET DROITS D’AUTEUR

L’adresse URL www.remibenard.com , le présent site internet et les différents éléments qu’il contient (concept général, peintures, textes de présentation, titres des tableaux et collections et autres informations) sont intégralement détenus et contrôlés par Rémi BENARD, ci-après dénommée « l’Artiste ».

Rémi BENARD

Chemin du Jas Neuf 83 910 POURRIERES

Téléphone : +33623314531

Email : remibenard17@gmail.com

SIREN/SIRET : 88977490700014

APE : 9003A « Création artistique relevant des arts plastiques »

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble des éléments visuels ou sonores présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur et relève de la législation française. Tous ces éléments sont la propriété exclusive de l’Artiste Rémi BENARD.

Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Aucun contenu de ce site internet ne peut être copié, même en partie, transformé, diffusé, téléchargé transmis ni reproduit sous quelque forme ou manière que ce soit, y compris sur un support électronique, sans l’accord écrit préalable de l’Artiste.

L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur et droits patrimoniaux associés.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

 

bottom of page